Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu :
prises ou publiées avant le 1er janvier 1955
B
Photographies (sauf A) :
prises avant le 1er janvier 1955
C
Œuvres d’art (sauf A & B) :
l’auteur est décédé avant le 1er janvier 1955
D
Published editions1 (sauf A & B) :
publication d’origine il y a plus de 25 ans
E
Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement2 :
publication d’origine il y a plus de 50 ans
1. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal. 2. Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.
Lors de l’utilisation de ce modèle, veuillez fournir les informations sur l’auteur et la publication originelle de l’œuvre.
Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
Au télépartageur : veuillez fournir une source et une date de publication.
Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle.
Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
This image is now in the public domain in China because its term of copyright has expired.
According to copyright laws of the People's Republic of China (with legal jurisdiction in the mainland only, excluding Hong Kong and Macao), amended November 11, 2020, Works of legal persons or organizations without legal personality, or service works, or audiovisual works, enter the public domain 50 years after they were first published, or if unpublished 50 years from creation. For photography works of natural persons whose copyright protection period expires before June 1, 2021 belong to the public domain. All other works of natural persons enter the public domain 50 years after the death of the creator.
According to copyright laws of Republic of China (currently with jurisdiction in Taiwan, Penghu, Kinmen, Matsu, etc.), all photographs and cinematographic works, and all works whose copyright holder is a juristic person, enter the public domain 50 years after they were first published, or if unpublished 50 years from creation, and all other applicable works enter the public domain 50 years after the death of the creator.
Important note: Works of foreign (non-U.S.) origin must be out of copyright or freely licensed in both their home country and the United States in order to be accepted on Commons. Works of Chinese origin that have entered the public domain in the U.S. due to certain circumstances (such as publication in noncompliance with U.S. copyright formalities) may have had their U.S. copyright restored under the Uruguay Round Agreements Act (URAA) if the work was under copyright in its country of origin on the date that the URAA took effect in that country. (For the People's Republic of China, the URAA took effect on January 1, 1996. For the Republic of China (ROC), the URAA took effect on January 1, 2002.[1])
To uploader: Please provide where the image was first published and who created it or held its copyright.
Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.
Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :
il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Cette image a été donnée à Wikimedia Commons par les Archives fédérales allemandes (Deutsches Bundesarchiv) dans le cadre d'un projet commun. Les Archives Fédérales allemandes garantissent l'authenticité de la photographie, grâce à l'utilisation exclusive d'originaux (positifs/négatifs) de leur Archives d'images numériques et leur numérisation.
Cette œuvre se trouve dans le domaine public en Russie conformément à l'article 1281 du Code civil de la Fédération de Russie, aux articles 5 et 6 du Loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006 (loi d'application du livre IV du Code civil de la Fédération de Russie).
Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.
L'auteur de cet ouvrage est décédé :[1]
(a) avant le 1er janvier 1942 ou
(b) entre le 1er janvier 1942 et le 1er janvier 1946, n'a pas travaillé pendant la Grande Guerre Patriotique et n'y a pas participé.
Cet ouvrage a été initialement publié de manière anonyme ou sous un pseudonyme :
(a) avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 50 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de la publication, ou
(b) entre le 1er janvier 1943 et le 1er janvier 1946, et le nom de l'auteur n'est pas connu pendant 70 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication.
Cette œuvre est un film (un fragment vidéo ou un seul plan de celui-ci) :
(a) qui a été montré pour la première fois avant le 1er janvier 1943[2] ou
(b) qui a été créée par une « personne morale » entre le 1er janvier 1929 et le 1er janvier 1946, à condition qu'elle ait été présentée pour la première fois au cours de la période indiquée ou qu'elle n'ait été présentée que le 3 août 1993.
Cet ouvrage est un rapport d'information (y compris un reportage photo), qui a été créé par un employé de TASS, ROSTA, ou KarelfinTAG dans le cadre des fonctions officielles de cette personne entre le 10 juillet 1925[3] et le 1er janvier 1946, à condition qu'il ait été publié pour la première fois en la période indiquée ou n'a été libéré que le 3 août 1993.
Cette œuvre se trouve dans le domaine public aux États-Unis, car elle était dans le domaine public dans son pays d'origine (Russie) à la date de l'URAA (1er janvier 1996), et il n'a pas été republié pendant 30 jours après les premières publications aux États-Unis.
[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivante l'année de réhabilitation. Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et non réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans suivant le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier 1946. [2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle.
[3] Les rapports « ROSTA » créés avant le 10 juillet 1925 sont les sujets des points 1-2 de ce modèle.
Ce fichier est une œuvre ukrainienne ou soviétique et est actuellement dans le domaine publicen Ukraine, pour l'une des raisons suivantes :
L'œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1954 et le créateur (s'il est connu) est mort avant cette date.
Une œuvre ukrainienne ou soviétique qui est dans le domaine public en Ukraine l'est également aux États-Unis seulement si elle était déjà dans le domaine public en Ukraine avant le 1er janvier 1996, c'est-à-dire si elle a été publiée avant le 1er janvier 1946et que le créateur est mort avant cette date, et qu'aucun copyright n'a été enregistré aux États-Unis (ceci est du à l'effet combiné de la loi rétroactive [2], de l'adhésion de l'Ukraine à la Convention de Berne en 1996 et de la loi américaine 17 USC 104A introduisant la date critique du 1er janvier 1996.)
2008-02-27 18:19 Oberiko 363×419×8 (194724 bytes) {{Information |Description=Montage of World War II |Source=self-made |Date= |Location= |Author=~~~ |other_versions= }}
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Photomontage de la 2nde Guerre Mondiale
.
Képválogatás a második világháborúból
Коллаж Второй мировой войны.
Guerra
Коллаж Другої світової війни
Taak
mosoloni
Montáž fotiek Druhej svetovej vojny
World War II
Verschillende afbeeldingen van gebeurtenissen in de tweede wereldoorlog
{{BotMoveToCommons|en.wikipedia}} {{Information |Description={{en|Montage of World War II}} |Source=Transferred from [http://en.wikipedia.org en.wikipedia]<br/> (Original text : ''Self-made, uses the following images (all public domain)<br/>[[:en::Image:
Mirakitra fampahalalana fanampiny, izay inoana ho napetraky ny fakan-tsary na scanner nampiasaina nanaovana ny numérisation-ny ity rakitra ity. Raha kitihina na ovana izy ity dia mety tsy hifanitsy amin'ny sary voaova ireo antsipirihany sasany ireo.
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