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Sary:Edith Piaf Harcourt 1950 1.jpg

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Rakitra niaviana (540 × 721 teboka, haben'ilay rakitra : 88 kio, endrika MIME : image/jpeg)

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Français :
Studio Harcourt    wikidata:Q3041606
 
Studio Harcourt
Autres noms
Photo Harcourt; STUDIO HARCOURT
Autorité
creator QS:P170,Q3041606
photos have been judged to be collective works
Daty
Loharano https://art.rmngp.fr/fr/library/artworks/edith-piaf-1950_negatif-souple_negatif-monochrome_9x12-cm_1950
Mpamorona azy Studio Harcourt
Alalana
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OTRS Wikimedia
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Ticket link: https://ticket.wikimedia.org/otrs/index.pl?Action=AgentTicketZoom&TicketNumber=2020112910005534

Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

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Edith Piaf par les Studio Harcourt en 1950.

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint Frantsay

licence Frantsay

CC0 Frantsay

1 Janoary 1950

type MIME Frantsay

image/jpeg

Tantara ny rakitra

Tsindrio eo amin'ny daty/ora iray mba hijery ny toetra n'ilay rakitra tamin'io fotoana io.

Daty sy orasaritapakaHabeMpikambanaresaka
ankehitriny31 Oktobra 2020 à 19:50Vignette ho an'ny 31 Oktobra 2020 à 19:50540 × 721 (88 kio)Leon.tfUploaded a work by Studio Harcourt from https://art.rmngp.fr/fr/library/artworks/edith-piaf-1950_negatif-souple_negatif-monochrome_9x12-cm_1950 with UploadWizard

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