Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
elles ne sont pas sous copyright aux États-Unis parce qu'elles sont enregistrées pour copyright (lire ici pour la plupart des cas) et
Cette œuvre est dans le domaine public en Russie conformément à l'article 1281 du Code civil de la Fédération de Russie, aux articles 5 et 6 de la loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006 (loi d'application du livre IV du le Code civil de la Fédération de Russie).
Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.
L'auteur de cet ouvrage est décédé :[1]
(a) avant le 1er janvier 1950 ou
(b) entre le 1er janvier 1950 et le 1er janvier 1954, n'a pas travaillé pendant la Grande Guerre Patriotique et n'y a pas participé.
Cet ouvrage a été initialement publié de manière anonyme ou sous un pseudonyme :
(a) avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 50 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de la publication, ou
(b) entre le 1er janvier 1943 et le 1er janvier 1954, et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 70 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle de sa publication.
Cette œuvre est un film (un fragment vidéo ou un seul plan de celui-ci) :
(a) qui a été montré pour la première fois avant le 1er janvier 1943[2] ou
(b) qui a été créée par une « personne morale » entre le 1er janvier 1929 et le 1er janvier 1954, à condition qu'elle ait été présentée pour la première fois au cours de la période indiquée ou n'a été diffusé que le 3 août 1993.
Cet ouvrage est un rapport d'information (y compris un reportage photo), qui a été créé par un employé de TASS, ROSTA, ou KarelfinTAG dans le cadre des fonctions officielles de cette personne entre le 10 juillet 1925[3] et le 1er janvier 1954, à condition qu'il ait été publié pour la première fois au cours de la période indiquée ou qu'il n'ait été publié que le 3 août 1993.
[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de réhabilitation. Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et n'a pas été réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier, 1954.
[2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle.
[3] Les rapports ROSTA créés avant le 10 juillet 1925 sont les sujets des points 1-2 de ce modèle.
{{Information |Description={{en|A photo of Sergei Lebedev, (1874–1934), Russian chemist and inventor of commercially viable synthetic rubber.}} |Source=Transferred from [http://en.wikipedia.org en.wikipedia]; transfer was stated to be made by [[User:Pat
Mirakitra fampahalalana fanampiny, izay inoana ho napetraky ny fakan-tsary na scanner nampiasaina nanaovana ny numérisation-ny ity rakitra ity. Raha kitihina na ovana izy ity dia mety tsy hifanitsy amin'ny sary voaova ireo antsipirihany sasany ireo.