Sary:Dassault Marcel.jpg

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Ambangovangony

Visavisa
العربية: مارسيل داسولت
Français : Marcel Dassault
Daty entre 1912 et 1913
date QS:P,+1912-00-00T00:00:00Z/8,P1319,+1912-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1913-00-00T00:00:00Z/9
Loharano https://www.dassault-aviation.com/fr/passion/histoire/hommes/marcel-dassault/
Mpamorona azy Auteur inconnuUnknown author

Navoaka tambanin'ny lisansy

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Tantara ny rakitra

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ankehitriny26 Novambra 2019 à 19:21Vignette ho an'ny 26 Novambra 2019 à 19:211 600 × 1 537 (398 kio)A.BourgeoisPHD
22 Novambra 2008 à 19:19Vignette ho an'ny 22 Novambra 2008 à 19:19400 × 394 (113 kio)Riadismet{{Information |Description={{ar|1=مارسيل داسولت }} |Source=http://rbmn08.waika9.com/Dassault_marcel_bloch_1914.jpg |Author=Unbekannt |Date=1914 |Permission=see below |other_versions= }} <!--{{ImageUpload|full}}-->

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